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Le blog de André Trillard

Les articles avec le tag : au senat

08/12/2011 Publié depuis Overblog

Projet de budget Immigration - Intervention du 2 décembre 2011

Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers Collègues, La grandeur de la France réside, pour une large...

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23/09/2011 Publié depuis Overblog

Prise en compte insuffisante des maladies professionnelles pour les personnels militaires

M. André Trillard attire l'attention de M. le ministre de la défense et des anciens combattants sur l'insuffisante...

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22/09/2011 Publié depuis Overblog

Redevance due par tout établissement diffusant de la musique à la Société pour la perception de la rémunération équitable

M. André Trillard expose à M. le ministre de la culture et de la communication que la très forte augmentation de...

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21/09/2011 Publié depuis Overblog

Demi-part fiscale supplémentaire attribuée aux personnes seules ayant élevé des enfants

M. André Trillard attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur la situation...

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20/09/2011 Publié depuis Overblog

Prise en compte insuffisante des maladies professionnelles pour les personnels militaires

M. André Trillard attire l'attention de M. le ministre de la défense et des anciens combattants sur l'insuffisante...

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19/09/2011 Publié depuis Overblog

Plafond des ressources pour bénéficier de la pension de réversion

M. André Trillard attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur le plafond des...

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16/09/2011 Publié depuis Overblog

Situation des éleveurs de porcs bretons

M. André Trillard expose à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie que les éleveurs de porcs...

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15/09/2011 Publié depuis Overblog

Police de l’eau

M. André Trillard attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports...

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14/09/2011 Publié depuis Overblog

Gestion des déchets d’éléments d’ameublement

M. André Trillard attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports...

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13/09/2011 Publié depuis Overblog

Programme européen d’aide aux plus démunis

M. André Trillard expose à M. le ministre chargé des affaires européennes que le programme européen d'aide aux...

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