Courrier de Christine Albanel, Ministre de la culture et de la communiation

                                       
Monsieur le Sénateur,                                                             Paris, le 18 juin 2009 

Notre patrimoine représente un atout majeur pour le rayonnement culturel de notre pays et pour son dynamisme économique. Sa conservation et sa mise en valeur constituent des priorités pour le ministère de la Culture et de la Communication.

Conformément aux annonces faites par le Gouvernement le 4 décembre dernier, le patrimoine est au coeur du Plan de relance de l'activité économique avec une enveloppe de 100 M € qui s'ajoute aux crédits alloués au ministère de la Culture et de la Communication dans le cadre de la loi de finances initiale pour 2009. Comme vous le savez, le Président de la République a par ailleurs décidé que cette ressource exceptionnelle serait pérennisée au bénéfice de nos monuments historiques dont les crédits atteindront de ce fait chaque année près de 400 M€.

En 2009, le Plan de relance permettra de poursuivre, d'accélérer ou de lancer des opérations prêtes à démarrer, avec un impact immédiat sur le secteur des entreprises spécialisées dans la restauration des monuments historiques. L'objectif premier est bien entendu de créer de l'activité, mais il est aussi d'améliorer l'état de conservation de nos monuments en vue de leur transmission aux générations futures et de préserver le savoir faire de petites et moyennes entreprises employant un personnel hautement qualifié.

Le comité interministériel pour l'aménagement et la compétitivité des territoires du 2 février dernier a validé la programmation que j'ai proposée, en concertation avec Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre chargé de la mise en oeuvre du Plan de relance. Ce sont ainsi au total 255 opérations supplémentaires qui seront engagées en 2009 sur l'ensemble du territoire.

Aussi ai-je le plaisir de vous informer qu'à ce titre : 

     - l'église de Béré à Châteaubriant bénéficiera d'une contribution de l'Etat plafonnée à hauteur de 100 000 € en crédits de paiement (san autorisation d'engagement), dont 80 000 € au titre de 2009 et 20 000 € au titre de 2010 ;

     - et la Maison radieuse de Rezé bénéficiera d'une contribution de l'Etat plafonnée à hauteur de 220 000 € en autorisation d'engagements et de 130 000 € en crédits de paiement, dont 104 000 € au titre de 2009 et 26 000 € au titre de 2010.

Ces montant sont susceptibles d'être révisés dans l'hypothèse d'appels d'offre plus avantageux que prévus.

La mise en place des crédits sera assurée par le préfet de région (direction générale des affaires culturelles) qui sera votre interlocuteur tout au long de la gestion de ce dossier. Je me permets d'insister auprès de vous sur la nécessité de consommer les crédits programmés, faute de quoi leur réallocation à d'autres opérations pourra être proposée. Il en va par ailleurs de la crédibilité des besoins affichés en faveur du patrimoine monumental.

Je me félicite que grâce à l'impact que le patrimoine a sur nos territoires, nous puissions contribuer ensemble à la relance économique.

Je vous prie d'agréer, Monsieur le Sénateur, à l'expression de ma considération distinguée.

                                                                          
                                                                                    Christine ALBANEL